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Marques déposées par Nicole MONTARIOL épouse SAINT MARD
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LIGNE CITADINE par n.s.m.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE CITADINE par n.s.m.
Nicole MONTARIOL épouse SAINT MARD

Numéro de dépôt :
97699363
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque LIGNE CITADINE par n.s.m.

Déposée le 14 octobre 1997 par Nicole MONTARIOL épouse SAINT MARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE CITADINE par n.s.m. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est Nicole MONTARIOL épouse SAINT MARD, domicilié(e) 93, rue de Franceville, 93220 GAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Colette PIERI Avocat au Barreau de Paris (M248) - France.

La marque LIGNE CITADINE par n.s.m. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE CITADINE par n.s.m. est expirée depuis le 14 octobre 2007.

Nicole MONTARIOL épouse SAINT MARD a également déposé les autres marques suivantes : N. S. M. PARIS


Nicole MONTARIOL épouse SAINT MARD - 93, rue de Franceville, 93220 GAGNY - France


Colette PIERI Avocat au Barreau de Paris (M248) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; Malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.